Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNEVERRE
CAVES SAINT-ARNOULD (Société Anonyme), Rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN AU LAERT (Pas de Calais).

Numéro de dépôt :
1166624
Date de dépôt :
16/03/1981
Lieu de dépôt :
ST OMER

Présentation de la marque VIGNEVERRE

Déposée le 16 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD Rue de la Croix Pélerine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « VIGNEVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD Rue de la Croix Pélerine - France.

La marque VIGNEVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VIGNEVERRE est expirée depuis le 16 mars 1991.

CAVES SAINT-ARNOULD Rue de la Croix Pélerine a également déposé les autres marques suivantes : CHAVILOR , ESTOUVAL , PATMOS , FOUGAL , TONNEUIL , LAMIROY , ESTALOU , FESTIGNERE , ACADIA , FIMPALAY


CAVES SAINT-ARNOULD (Société Anonyme), Rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN AU LAERT (Pas de Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Bière, ale et porter;eaux minérales et Gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.